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Brevet européen · EP3784615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784615
- Numéro de demande
- EP19726189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 1/10 (2006.01)B66C 1/54 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020809 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050223 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/209103 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
STUIP, Griffin Lorens Hendrik
3036 BK Rotterdam, NL
JUNG, Boudewijn Casper
4614 AK Bergen op Zoom, NL
VAN VESSEM, Henricus Gerardus Andreas
5261 AX Vught, NL
KNOL, Albertus
3281 TE Numansdorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.