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Brevet européen · EP3784627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784627
- Numéro de demande
- EP19793091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 3/12 (2023.01)C02F 3/00 (2023.01)
- Priorité
- US 201862661946 P 24.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/028829 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/209899 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
NORCROSS, Kenneth L.
Stilwell, Kansas 66085, US
KELLY, Patrick T.
Saint Francis, Wisconsin 53235, US
BARCZEWSKI, Nicholas A.
Waukesha, Wisconsin 53189, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.