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Brevet européen · EP3784647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784647
- Numéro de demande
- EP19718407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 203/04 (2006.01)A23K 20/174 (2016.01)A23K 20/105 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)C11C 3/04 (2006.01)A23K 20/158 (2016.01)
- Priorité
- EP 18169247 25.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060344 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206892 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.