NEUARTIGE DICARBONSÄUREDIESTER

Brevet européen · EP3784647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784647
Numéro de demande
EP19718407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 203/04 (2006.01)
A23K 20/174 (2016.01)
A23K 20/105 (2016.01)
A23K 50/10 (2016.01)
C11C 3/04 (2006.01)
A23K 20/158 (2016.01)
Priorité
EP 18169247 25.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060344 23.04.2019
Publication PCT
WO2019/206892 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.