PHOSPHINIMIN-AMIDO-ETHER-KOMPLEXE

Brevet européen · EP3784679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784679
Numéro de demande
EP19725865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07F 9/535 (2006.01)
C08F 4/659 (2006.01)
C08F 110/02 (2006.01)
C08F 210/16 (2006.01)
Priorité
US 201862662915 P 26.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053035 12.04.2019
Publication PCT
WO2019/207401 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 14 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Nova Chemicals (International) S.A.

Avenue de la Gare 14, 1700 Fribourg

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LEE, Graham

Calgary, Alberta T2N 0E7, CA

BAAR, Cliff

Calgary, Alberta T3G 5L9, CA

MORRISON, Darryl

Calgary, Alberta T2M 3X8, CA

CHISHOLM, P. Scott

Calgary, Alberta T2L 1S8, CA

SMILEY-WIENS, Janelle

Calgary, Alberta T3G 5N3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.