BRENNERSYSTEM FÜR EINEN DAMPF-CRACKOFEN
Brevet européen · EP3784758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784758
- Numéro de demande
- EP19719317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C10G 9/36 (2006.01)F23C 9/08 (2006.01)F23D 14/64 (2006.01)F23L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18169521 26.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060731 26.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207105 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Technip Energies France
92741 Nanterre Cedex, FR
Inventeur
OUD, Peter
2719 KN Zoetermeer, NL
KINIK, Unal
2721 HW Zoetermeer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.