ISOLIERUNG

Brevet européen · EP3784845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784845
Numéro de demande
EP19721226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E04D 13/00 (2006.01)
E04D 13/16 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 19/06 (2006.01)
B32B 7/025 (2019.01)
Priorité
GB 201806568 23.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060253 22.04.2019
Publication PCT
WO2019/206840 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 14 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  4. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Knauf Insulation SPRL

Rue de Maestricht 95, 4600 Visé, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BONCA, Metod

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

MENTE, Markus

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.