ADAPTIVER SCHUTZ FÜR EIN MEHRBRENNSTOFFGENERATORSYSTEM
Brevet européen · EP3784894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784894
- Numéro de demande
- EP19720217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/02 (2006.01)F02D 29/06 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201815965395 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/024125 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/209446 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
HARKNETT, Nicholas
Statesville, North Carolina 28625, US
BHATT, Chinmay
Statesville, North Carolina 28625, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.