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Brevet européen · EP3784935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784935
- Numéro de demande
- EP19734765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201816023701 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067226 27.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002536 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
TURNER, Hayden
Ayer, Massachusetts 01432, US
FAINO, Garrett
Durham, New Hampshire 03824, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.