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Brevet européen · EP3784935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784935
Numéro de demande
EP19734765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
25 janv. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201816023701 29.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067226 27.06.2019
Publication PCT
WO2020/002536 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

TURNER, Hayden

Ayer, Massachusetts 01432, US

FAINO, Garrett

Durham, New Hampshire 03824, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.