KLEMME
Brevet européen · EP3784943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784943
- Numéro de demande
- EP19716135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16L 23/04 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806906 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058440 03.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206590 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
WHITE, Nick
Constantine Falmouth Cornwall TR11 5RJ, GB
SILLITOE, Chris
Cardiff CF23 7BR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.