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Brevet européen · EP3784949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784949
- Numéro de demande
- EP18792369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 55/163 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017122041 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/DE2018/100802 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057248 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 15 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Titulaire
72218 Wildberg, DE
Mandataire
Inventeur
72218 Wildberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.