HEIZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3784972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784972
- Numéro de demande
- EP19717854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 9/20 (2006.01)F27B 9/36 (2006.01)F27B 17/00 (2006.01)F27D 11/02 (2006.01)B29B 13/02 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)F27D 3/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)F27D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109945 25.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059263 11.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206663 31.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
SCHIERL, Stefan
Germering, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.