CAVITE MULTI PASSAGE D'UN DISPOSITIF OPTIQUE DE MANIPULATION SPATIALE D'UN RAYONNEMENT LUMINEUX
Brevet européen · EP3785064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785064
- Numéro de demande
- EP18833980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1763367 29.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053402 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129954 04.07.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
DENOLLE, Bertrand
35000 Rennes, FR
DESBIOLLES, Pascal
22300 Lannion, FR
JACQUARD, Clément
35000 Rennes, FR
PINEL, Olivier
35000 Rennes, FR
LABROILLE, Guillaume
35000 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.