CAVITE MULTI PASSAGE D'UN DISPOSITIF OPTIQUE DE MANIPULATION SPATIALE D'UN RAYONNEMENT LUMINEUX

Brevet européen · EP3785064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785064
Numéro de demande
EP18833980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
3 mars 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/06 (2006.01)
Priorité
FR 1763367 29.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053402 19.12.2018
Publication PCT
WO2019/129954 04.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

DENOLLE, Bertrand

35000 Rennes, FR

DESBIOLLES, Pascal

22300 Lannion, FR

JACQUARD, Clément

35000 Rennes, FR

PINEL, Olivier

35000 Rennes, FR

LABROILLE, Guillaume

35000 Rennes, FR

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