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Brevet européen · EP3785303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785303
Numéro de demande
EP19718847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H10K 59/35 (2023.01)
H10K 50/115 (2023.01)
H10K 50/11 (2023.01)
H10K 85/50 (2023.01)
H10K 59/80 (2023.01)
Priorité
GB 201806530 21.04.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051086 16.04.2019
Publication PCT
WO2019/202313 24.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

EXCYTON Limited

Netpark - Plexus Building Thomas Wright Way, Sedgefield, County Durham TS21 3FD, GB

Inventeur

LEVERMORE, Peter

Durham TS21 3FD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.