STATOR

Brevet européen · EP3785348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785348
Numéro de demande
EP19719872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
Priorité
SE 1850496 25.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060618 25.04.2019
Publication PCT
WO2019/207047 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

MÅNSSON, Christian

227 33 LUND, SE

SÖDERBERG, Per

222 49 LUND, SE

LEKSELL, David

222 29 LUND, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.