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Brevet européen · EP3785445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785445
- Numéro de demande
- EP19726067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/43 (2011.01)H04N 21/4402 (2011.01)H04N 21/81 (2011.01)
- Priorité
- GB 201806926 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051104 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207286 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
CLUCAS, Richard
London W2 6TT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.