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Brevet européen · EP3785473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785473
Numéro de demande
EP19723939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 74/0833 (2024.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 56/00 (2009.01)
Priorité
US 201862663768 P 27.04.2018
US 201916393558 24.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/029401 26.04.2019
Publication PCT
WO2019/210205 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

AKKARAKARAN, Sony

San Diego, California 92121-1714, US

LUO, Tao

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.