ENERGIESPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3785500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785500
- Numéro de demande
- EP19731218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018114462 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065391 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/238778 19.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
88437 Äpfingen, DE
88448 Attenweiler, DE
88433 Schemmerhofen, DE
88400 Biberach, DE
79761 Waldshut, DE
88499 Riedlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.