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Brevet européen · EP3785543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785543
Numéro de demande
EP20184359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
22 mars 2023
Radié
10 déc. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A22C 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019123487 02.09.2019
DE 102019123999 06.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    23.02.2024 → 10.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  4. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Inventeur

Müller, Fabian

87488 Betzigau, DE

Hehle, Matthias

87448 Waltenhofen, DE

Seidel, Markus

87743 Egg an der Günz, DE

Aainani, Abdessamad

87730 Bad Grönenbach, DE

Schmeiser, Jörg

87487 Wiggensbach, DE

Schaub, Joachim

35116 Hatzfeld-Reddinghausen, DE

Mayer, Josef

87766 Memmingerberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.