SCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3785543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785543
- Numéro de demande
- EP20184359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 10 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A22C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123487 02.09.2019DE 102019123999 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.02.2024 → 10.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
87488 Betzigau, DE
87448 Waltenhofen, DE
87743 Egg an der Günz, DE
87730 Bad Grönenbach, DE
87487 Wiggensbach, DE
35116 Hatzfeld-Reddinghausen, DE
87766 Memmingerberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.