EMULSIONSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3785548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785548
- Numéro de demande
- EP19792961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A23L 5/44 (2016.01)A23K 20/179 (2016.01)A23L 29/10 (2016.01)A23C 9/152 (2006.01)A23D 7/005 (2006.01)A23L 2/00 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/58 (2006.01)A23L 9/10 (2016.01)A61K 8/73 (2006.01)A23L 29/219 (2016.01)A23L 29/25 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)A61K 8/06 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A23C 9/137 (2006.01)A23D 7/01 (2006.01)A23K 20/158 (2016.01)A23L 2/395 (2006.01)A23L 29/212 (2016.01)
- Priorité
- JP 2018082402 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/017139 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/208539 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 24 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Takaaki
Toyonaka-shi, Osaka 561-8588, JP
SUZUKI, Shota
Toyonaka-shi, Osaka 561-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.