MUNDSTÜCK
Brevet européen · EP3785557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785557
- Numéro de demande
- EP20202420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2017
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 21/00 (2006.01)A24D 3/18 (2006.01)A24F 40/40 (2020.01)
- Priorité
- GB 201612231 14.07.2016
- Divisionnaire de
- EP17745128
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
WOODCOCK, Dominic
London, Greater London WC2R 3LA, GB
YILMAZ, Ugurhan
London, Greater London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.