PRÉSENTOIR SÉCURISÉ POUR MONTRES
Brevet européen · EP3785575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785575
- Numéro de demande
- EP19193625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47F 7/02 (2006.01)A47F 7/024 (2006.01)E05B 73/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 20 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.