KOMBINIERTER GEMÜSE- UND OBSTSCHÄLER
Brevet européen · EP3785576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785576
- Numéro de demande
- EP20188559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 17/02 (2006.01)A47J 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201916550387 26.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Byeon, Dongjin
Orlando, FL Florida 32837, US
De Beer, Nathalie
Orlando, FL Florida 32837, US
De Pauw, Frederick M. N.
Orlando, FL Florida 32837, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.