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Brevet européen · EP3785595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785595
Numéro de demande
EP20194075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
24 nov. 2021
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/256 (2006.01)
A47L 13/258 (2006.01)
Priorité
DE 102019123463 02.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

Zens, Detlef

57632 Burglahr, DE

Link, Jan

56068 Koblenz, DE

Fischer, Klaus Jürgen

56379 Holzappel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.