BIOVERFÜGBARE POLYAMINE
Brevet européen · EP3785706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785706
- Numéro de demande
- EP20196042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2017
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 38/45 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/785 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07C 237/10 (2006.01)C07C 237/06 (2006.01)C07C 237/22 (2006.01)C07C 53/126 (2006.01)
- Priorité
- US 201662313657 P 25.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
BURNS, Mark R.
Epsom, NH 03234, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.