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Brevet européen · EP3785729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785729
- Numéro de demande
- EP20182156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)A61K 31/337 (2006.01)A61K 31/704 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562213286 P 02.09.2015
- Divisionnaire de
- EP16843091
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Willoughby Hills, OH 44902, US
Broadview Heights, OH 44147, US
Olmsted Fallas, OH 44138, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.