INFORMATIONSVERARBEITUNGSSYSTEM, INFORMATIONSVERARBEITUNGSPROGRAMM, INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG UND INFORMATIONSVERARBEITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3785774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3785774
- Numéro de demande
- EP20184818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A63F 13/21 (2014.01)A63F 13/211 (2014.01)A63F 13/212 (2014.01)A63F 13/218 (2014.01)A63F 13/235 (2014.01)A63F 13/245 (2014.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019157999 30.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UENO, Atsushi
Kyoto, 601-8501, JP
SHIMADA, Shota
Tokyo, 102-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.