SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3785856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785856
Numéro de demande
EP19897292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
3 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 21/00 (2006.01)
B23P 19/06 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
B25B 23/147 (2006.01)
F16B 31/04 (2006.01)
B25B 29/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018231251 11.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/019249 15.05.2019
Publication PCT
WO2020/121549 18.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Tohnichi MFG. Co., Ltd.

2-12, Omori-kita 2-chome, Ota-ku Tokyo 143-0016, JP

Inventeur

ITO, Seiji

Tokyo 143-0016, JP

KOMATSU, Kyoichi

Tokyo 143-0016, JP

OGATA, Tomohiro

Tokyo 143-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.