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Brevet européen · EP3785893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785893
Numéro de demande
EP20180217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
25 déc. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019159557 02.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Aida Engineering, Ltd.

Aida Engineering Ltd.

2-10 Ohyama-cho, Midori-ku, Sagamihara-shi Kanagawa 252-5181, JP

Inventeur

KOHNO, Yasuyuki

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP

IWAMURA, Ryosho

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.