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Brevet européen · EP3785924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785924
Numéro de demande
EP20179078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 13/10 (2006.01)
B65H 31/10 (2006.01)
B65H 31/38 (2006.01)
Priorité
JP 2019157685 30.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

RISO KAGAKU CORPORATION

Riso Kagaku Corporation

5-34-7 Shiba, Minato-ku,, Tokyo 108-8385, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Hisayuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.