BUCHARTIGES IDENTIFIKATIONSDOKUMENT

Brevet européen · EP3785927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785927
Numéro de demande
EP20192572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
24 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B42D 25/41 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/24 (2014.01)
B42D 25/36 (2014.01)
Priorité
DE 102019006029 27.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 20 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

Sättler, Jürgen

85643 Steinhöring, DE

Bodendieck, Thomas

01309 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.