SCHIENENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3785977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3785977
Numéro de demande
EP20178909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60L 9/28 (2006.01)
Priorité
JP 2019157882 30.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

MATSUSHIMA, Kiyoto

Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.