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Brevet européen · EP3786040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786040
Numéro de demande
EP20190927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B62J 7/02 (2006.01)
B62K 7/00 (2006.01)
B62K 7/02 (2006.01)
B62J 27/30 (2020.01)
Priorité
DE 202019104809 U 02.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 28 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  7. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

RTI Sports GmbH

Universitätsstrasse 2, 56070 Koblenz, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

RASCHE, Johannes

64285 Darmstadt, DE

GRAEVE, Arndt

56072 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.