VERSTAUBARER TÜRKLAPPTISCH

Brevet européen · EP3786063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786063
Numéro de demande
EP19216179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
B64D 11/04 (2006.01)
A47B 5/04 (2006.01)
A47B 31/06 (2006.01)
Priorité
US 201916552403 27.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

BURD, Peter J.L.

Burry Port, SA16 0RB, GB

JOLLEY, Richard H.

Addington, Buckinghamshire MK18 2JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.