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Brevet européen · EP3786077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786077
Numéro de demande
EP19792164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
13 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/40 (2006.01)
B65D 5/06 (2006.01)
B65D 5/74 (2006.01)
B65D 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018085924 27.04.2018
JP 2018105079 31.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/017843 26.04.2019
Publication PCT
WO2019/208751 31.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD.

Nippon Paper Industries Co., Ltd.

4-1, Oji 1-chome Kita-ku, Tokyo 114-0002, JP

Inventeur

NAKAMURA, Kouya

Tokyo 114-0002, JP

NAGAMI, Tomoyuki

Tokyo 114-0002, JP

YONEDA, Yoshitaka

Tokyo 114-0002, JP

OHKURA, Ayasa

Tokyo 114-0002, JP

URANO, Yoshihiro

Tokyo 114-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.