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Brevet européen · EP3786101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786101
Numéro de demande
EP20185111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B66C 23/66 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
JP 2019157202 29.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

KOYAHATA, Akira

Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.