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Brevet européen · EP3786313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3786313
- Numéro de demande
- EP20193478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 28/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019157823 30.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
NISHIZAWA, Hirosato
Iwaki-shi, Fukushima, 970-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.