ELEKTRISCHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3786372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786372
Numéro de demande
EP19793285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E02F 9/00 (2006.01)
B60L 1/00 (2006.01)
H02J 1/00 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
B60L 50/53 (2019.01)
E02F 9/22 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018083100 24.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016570 18.04.2019
Publication PCT
WO2019/208369 31.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

KANEDA,Kensuke

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

TERASHIMA,Jun

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.