STRASSENRINNE MIT STAUBSAMMELFUNKTION
Brevet européen · EP3786376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3786376
- Numéro de demande
- EP19796905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- CN 201810417044 03.05.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/085353 30.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/210868 07.11.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 15 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
XU, Xianmin
Shanghai 201600, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.