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Brevet européen · EP3786432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3786432
- Numéro de demande
- EP19792725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F02D 23/00 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)F02D 41/04 (2006.01)F02D 41/06 (2006.01)F02D 43/00 (2006.01)F01N 5/04 (2006.01)F01N 9/00 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)F02D 41/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018085579 26.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/017597 25.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/208689 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 23 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
MASUDA, Yutaka
Tokyo 135-8710, JP
UMEMOTO, Yoshiyuki
Tokyo 101-0021, JP
ASHIKAGA, Yasunori
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.