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Brevet européen · EP3786471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786471
Numéro de demande
EP20189355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 17/08 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
Priorité
TW 108130660 27.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Sunonwealth Electric Machine Industry Co., Ltd.

No. 30, Ln. 296, Sinya Rd. Cianjhen Dist., Kaohsiung City / Taiwan, R.O.C., TW

Inventeur

Wang, Ko-Chien

Kaohsiung City, Taiwan (R.O.C.), TW

Horng, Alex

Kaohsiung City, Taiwan (R.O.C.), TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.