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Brevet européen · EP3786473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786473
Numéro de demande
EP20182932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
4 janv. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/0638 (2006.01)
F16D 48/02 (2006.01)
B60K 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019123350 02.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

KAWASAKI MOTORS, LTD.

Kawasaki Motors, Ltd.

1-1, Kawasaki-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

Inventeur

Izumi, Kyohei

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Nishiyabu, Masaki

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Hida, Yuji

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.