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Brevet européen · EP3786475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786475
Numéro de demande
EP19803031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16F 1/06 (2006.01)
F01L 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018094718 16.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/017355 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/220892 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Inventeur

KISHIHARA Ryuji

Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

OKAMURA Seiji

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.