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Brevet européen · EP3786515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786515
Numéro de demande
EP19791508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F17C 5/06 (2006.01)
F17C 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018086740 27.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/017962 26.04.2019
Publication PCT
WO2019/208776 31.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

ENEOS Corporation

ENEOS CORPORATION

1-2, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8162, JP

Inventeur

REMBUTSU Tatsuya

Kakegawa-shi, Shizuoka 436-0082, JP

FUKUNAGA Akihiko

Tokyo 100-8162, JP

TEZUKA Toshio

Tokyo 100-8162, JP

NEGISHI Eiji

Tokyo 100-8162, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.