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Brevet européen · EP3786597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786597
Numéro de demande
EP20191273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/42 (2006.01)
G01J 3/10 (2006.01)
H01S 5/10 (2021.01)
Priorité
GB 201912228 26.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 24 janv. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    IRsweep AG, Laubisrütistrasse 44, 8712 Stäfa, EMPA Eidgenössische Materialprüfungs- und, Forschungsanstalt, Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf → EMPA Eidgenössische Materialprüfungs- und, Forschungsanstalt, Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf, Sensirion AG, Laubisrütistrasse 50, 8712 Stäfa

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.