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Brevet européen · EP3786613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3786613
- Numéro de demande
- EP20190551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2024.01)G01N 15/0205 (2024.01)G01N 15/00 (2024.01)
- Priorité
- DE 102019122723 23.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
MICHEL, Bernhard
91126 Rednitzhembach, DE
CROLLY, Günther
67657 Kaiserslauten, DE
HUWER, Egbert
55758 Oberreidenbach, DE
MUTTER, Wolfgang
66892 Bruchmühlbach, DE
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