DÉBRAYAGE DE DEUX TRAINS D'ENGRENAGE

Brevet européen · EP3786725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786725
Numéro de demande
EP19193606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 27/06 (2006.01)
G04B 21/02 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Inventeur

JEANRENAUD, Timothée

2000 Neuchâtel

MONFERRER, Bernat

1162 St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.