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Brevet européen · EP3786750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3786750
Numéro de demande
EP20192237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2020
Publié
3 mars 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019158087 30.08.2019
US 201962906736 P 27.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yaskawa Denki

2-1, Kurosaki-shiroishi Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

Inventeur

SHOGAKI, Takaaki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

SUZUKI, Takahiko

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

OBATA, Shinichiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

YASUDA, Megumi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.