HAARTRANSPLANTATIONSPLANUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3786884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3786884
- Numéro de demande
- EP20150166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123118 28.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Falenty Duze, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.