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Brevet européen · EP3787064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787064
- Numéro de demande
- EP19793626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)H01M 10/623 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/231 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018084553 25.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015580 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/208217 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
KURIHARA Hidemi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TAKATSU Takao
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.