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Brevet européen · EP3787121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3787121
Numéro de demande
EP20203729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
3 mars 2021
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 9/24 (2006.01)
H01R 13/11 (2006.01)
Priorité
DE 102016111627 24.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 29 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.06.2023

  7. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

WITTE, Thomas

32457 Porta Westfalica, DE

MEYER, Herr Michael

31719 Wiedensahl, DE

KÖLLMANN, Hans-Josef

32425 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.